Le mercredi 12 mai dernier, une folle rumeur dont les échos seraient parvenus jusqu’à Kayes et Kidal faisaient état du limogeage du directeur général des douanes, le colonel Amadou Togola et la nomination de son remplaçant par le conseil des ministres du même jour. Il n’en fut rien, au grand dam de ses détracteurs. D’où est partie la nouvelle Qui en sont les auteurs ? Pour quel but ?

 

Quoiqu’il en soit, c’est une mauvaise querelle qui est faite à un homme dont l’arrivée à la tête de la direction générale des douanes a révolutionné les recettes douanières. Pour preuve, les recettes douanières sont passées de 217 milliards de FCFA en 2007 à 267,374 milliards de FCFA en 2009. Les objectifs 2010 sont de 280 milliards de FCFA. Ces performances record sont le fruit des nombreuses reformes et innovations apportées par le colonel Togola au sein de l’institution depuis son arrivée le 27 février 2008. Retour sur une méthode de gestion qui gagne.

Même si nous détenons des pistes sur les éventuels auteurs (et leurs motivations) de la rumeur sur le départ du colonel Amadou Togola, il n’est nullement utile de s’attarder sur ce regrettable épisode qui n’honore pas ses commanditaires et autres acteurs de seconde zone. Cependant, il nous paraît judicieux de démonter, dans les lignes qui suivent, que rien ne saurait justifier à l’heure actuelle le départ d’un responsable qui alimente à hauteur de souhait les caisses du trésor public dans un contexte de crise généralisé.

Comment le colonel Amadou Togola a-t-il fait pour surmonter tous les obstacles et réussir les objectifs de recettes à lui assignés au fil des ans ? Le secret n’est ni plus, ni moins que les reformes engagées et les actions initiées par le directeur général des douanes. Entre autres, les visites de terrain, la création des unités de base, la création de la brigade fluviale de la BMI de Bamako, la modernisation de l’administration douanière, la consignation des véhicules etc. Mise en œuvre du Plan d’action de la DGD

Le directeur général des douanes, le colonel Amadou Togola, a apporté une véritable bouffé d’oxygène à l’activité douanière et donc à l’économie malienne malgré un environnement économique et commercial mondial exécrable.

En 2008, malgré un contexte particulièrement difficile, la direction générale des douanes (DGD) n’a pas failli. La douane a enregistré sur les importations de produits non pétroliers une forte augmentation des recettes douanières à partir du mois de juillet 2008, date à partir de laquelle, le Plan d’action de la direction générale des douanes a été véritablement mis en œuvre et les scanners ont été exploités à bon escient par le service.

En effet, la moyenne mensuelle des recouvrements est passée de 11,6 milliards en 2007 à 10,8 milliards pendant le 1er semestre 2008 puis à 14,1 milliards pendant le 2ème semestre 2008. C’est dire.que la tendance était encourageante et réconfortante dans la dynamique du changement amorcé.

C’est justement dans le dessein de mieux expliquer les enjeux nouveaux à tous les douaniers du Mali que le directeur général a entrepris aux mois d’octobre et novembre 2008, conformément aux instructions du ministre des finances, avec ses principaux collaborateurs et le syndicat, une série de visites de prise de contact et d’échanges dans les structures douanières de Bamako, Ségou, Sikasso et Kayes et dans les structures centrales de la direction générale des douanes.

Ces visites de travail qui s’inscrivaient dans le droit fil de l’opérationnalisation du Renouveau de l’action publique et du Programme de développement économique et social (PD ES).

Elles ont notamment permis de constater l’état de fonctionnement des structures et d’évaluer la mise en œuvre des mesures préconisées dans le cadre du Plan d’action opérationnel 2008 de l’administration des douanes. Aussi, elles ont permis à la direction générale des douanes de sensibiliser davantage le personnel sur les enjeux du moment, les missions de l’administration des douanes, ainsi que sur le respect de l’éthique et de la déontologie.

Unités de bases avancées : des résultats probants !

Pour traquer les fraudeurs, les contrebandiers et les trafiquants sur les frontières guinéenne et mauritanienne, et même au Nord Mali, la direction générale des douanes (DGD) a créé, sous les directives bien avisées du colonel Togola, des unités de bases au niveau de certaines localités du pays. Objectif ? Protéger l’économie nationale et les opérateurs économiques en sécurisant le commerce licite, préserver la santé publique, sécuriser les populations etc. La création de ces bases frontalières rentre dans l’objectif du maillage de l’ensemble du territoire douanier.

Quand il est arrivé aux affaires, Togola et son staff ont fait l’état des lieux de la carte douanière du Mali et ont vu que celle-ci n’a pas fondamentalement changé de l’indépendance à nos jours malgré l’évolution de la situation socio économique du Mali. En clair, il y a eu très peu de création de structures pour le maillage du territoire.

Or aujourd’hui, des pratiques telles que l’importation illicite de certains produits comme les farines, les piles, le sucre, les motos etc., la contrebande des cigarettes sont entrain de ruiner nos opérateurs économiques et de mettre l’économie malienne à terre. D’autres pratiques plus dangereuses telles que la contrefaçon des médicaments, l’importation de produits chimiques, le trafic de drogue, d’armes légères et d’armes de guerre menacent la santé publique, la sécurité des populations et l’environnement.

Après ce constat, la DGD a décidé de créer des unités de bases avancées avec des moyens adaptés (motos et véhicules). Il y a eu une première expérience en 2008 qui s’est avérée payante avec la création de 5 bases. En 2009, le nombre a été porté à 11.

Ces bases sont chargées de traquer, jusque dans leurs derniers retranchements, les fraudeurs, contrebandiers et trafiquants de tous genres, sur les frontières mauritanienne et guinéenne ainsi qu’au Nord Mali avec une ouverture sur la frontière burkinabé. Ces bases sont stratégiquement reparties dans les régions de Kayes (Kita, Niono, Yélimané), Koulikoro (Bancoumana, Nara, Siby), Ségou (Nampala, Niono), Sikasso (Sélingué, Yanfolila) et à Douentza pour le compte du nord.

Il s’agit, dans le cadre de la lutte engagée par le gouvernement pour renflouer les caisses du trésor, de combattre les fléaux qui gangrènent l’économie nationale via les frontières. Ces unités mobiles de lutte contre la fraude disposent de tous les moyens pour mener leurs tâches à bien : des hommes, des véhicules 4×4, des motos Tout terrain, sans oublier l’appui de la direction du Commissariat des armées qui lui a fourni une centaine de lits et des tentes collectives.

L’initiative a fait ses effets avec des résultats probants atteints en 2008 et 2009, avec la saisie de plusieurs dizaines de motos, des cigarettes, des piles, du sucre, de la farine, des produits pharmaceutiques, des tissus, des pattes et huiles alimentaires, du thé etc.

Le 25 juillet 2009, le directeur général des douanes, le colonel Amadou Togola a fait une visite à la base de Siby pour encourager « ses » éléments et renforcer la logistique de la base.

Au-delà des UBA, la lutte sans merci contre les fraudeurs qui tuent le secteur commercial et industriel licite et étouffent l’économie malienne à petit feu passe par le renforcement des structures frontalières et la création de nouveaux bureaux principaux et postes de contrôle. C’est pourquoi, la DGD avait projeté de créer avec l’aide de l’Etat à l’horizon 2010-2011, 25 nouvelles structures. Mais nous apprenons que très prochainement, 59 nouveaux bureaux principaux, secondaires et BMI seront fonctionnels.

Brigade fluviale : une innovation de taille

Depuis janvier 2010, la direction générale des douanes dispose d’une brigade fluviale fonctionnelle, structurée et dotée de moyens d’action, avec des jets ski et des vedettes. Vingt deux (22) brigadiers composent la nouvelle brigade.

L’avantage principal de l’avènement de cette brigade fluviale, c’est que les machines, en plus de leur rapidité par rapport aux moyens utilisés par les trafiquants, sont fonctionnelles en toute saison. Cette première brigade sera complétée par 4 autres unités fluviales qui seront investies de la lourde mission de surveillance du trafic des marchandises sur les cours d’eau maliens.

La création de ces brigades fluviales est la réponse à une utilisation de plus en plus fréquente de la voie fluviale comme vecteur d’introduction de marchandises frauduleuses (des armes de guerre et minutions, des médicaments contrefaits, des stupéfiants, des cigarettes, et bien d’autres marchandises de contrefaçon) au Mali par des trafiquants. Avec des moyens rudimentaires, la Brigade mobile d’intervention est parvenue en 2008 et 2009 sur le fleuve, à des résultats fort appréciable

En effet, au cours de l’année 2008, tant sur le fleuve que par voie terrestre, la BMI a enrôlé 228 affaires contentieuses et procédé à la saisie d’importantes quantités de produits prohibés. De meilleurs résultats sont attendus en cette année 2010, avec la surveillance garantie du territoire fluvial.

Voici la révolution Sydonia ++

C’est une véritable révolution que connaît de nos jours l’administration des douanes maliennes qui prend du galon au fil des ans et au gré de l’évolution des Tics. C’est ainsi que dans le cadre de l’optimisation des fonctionnalités du logiciel Sydonia ++, la direction générale des douanes a opté depuis le 1er janvier 2009 pour la migration de la version 1.17d vers la 1.18e et ce, en raison des nouvelles caractéristiques de cette dernière.

Il s’agit de la possibilité de lier un magasin ou un entrepôt à un seul bureau des douanes et de procéder à des sorties partielles par article. La précision des données du conducteur et moyen de transport, l’indication de l’itinéraire de transit par corridor et le contrôle en route et le contrôle de la méthode d’évaluation utilisée au niveau de l’article de déclaration sont également des atouts de cette nouvelle version. En plus de ces innovations intrinsèquement liées au Sydonia ++, la version 1.18e conduira à alléger considérablement l’interface Sydonia-Appli-Exo par le remplacement de la déclaration Exo 5 générée à la suite de la décision du directeur général des douanes par une table à partir de laquelle seront puisées les données relatives à la mise en œuvre du régime dérogatoire au niveau du bureau d’exécution.

L’application exo est un progiciel spécifiquement réservé à l’automatisation du circuit de traitement des exonérations douanières. Il est instruit en quatre phases dont une virtuelle.

Il s’agit du traitement du titre par les bénéficiaires dans la salle UBDD, la validation du titre à la Sous direction de la réglementation, de la fiscalité et des relations internationales (RFRI) et la décision du Titre au niveau du directeur général des douanes qui provoque la génération automatique d’un stock de données au niveau du BEMEX. Un autre avantage est la sécurisation des recettes.

Toujours dans le cadre de la modernisation de l’administration douanière, le gouvernement a mis à la disposition de la douane des moyens de travail importants tels que quatre (4) scanners mobiles qui ont donné des résultats notables en matière de recettes et surtout de lutte contre la fraude.

Le Programme de vérification des importations a été renforcé.

Consignation des véhicules : l’objet de la déstabilisation ? Depuis le dimanche 2 mai, les véhicules importés par des particuliers sont soumis à la consignation des droits et taxes exigibles. Selon des statistiques récentes, environ 12 000 véhicules d’occasion « au revoir la France » débarquent chaque année au Mali. Seulement 30 % de ces véhicules observent les procédures de dédouanement. Et 60 % circulent sans documents, sans carte grise.

Cette situation constitue un sérieux manque à gagner pour les recettes douanières. C’est ainsi que la douane a récemment entrepris la saisie de véhicules non dédouanés dans les différents parkings de Bamako. Au total 115 véhicules ont été retirés de la circulation et des parkings de vente. L’administration douanière a alors adopté la consignation des droits et taxes normalement exigibles, en lieu et place de la caution du Fonds de Garantie TRIE au titre de la garantie des engagements souscrits dans le cadre du transit des véhicules automobiles importés. Cette consignation porte exclusivement sur les droits et taxes dont la douane assure la perception.

La consignation peut être effectuée soit au bureau frontière, soit au bureau des douanes de destination. Pour le cas particulier de personnes détentrices d’un titre d’exonération délivré par le directeur général des Douanes, le dédouanement s’effectue exclusivement au Guichet unique.

Cette mesure est d’autant plus salutaire qu’une source nous révèle qu’en une semaine, environ 150 millions de FCFA sont tombés dans l’escarcelle de la douane. Ce qui justifie que cette initiative du colonel Togola, appuyée par le gouvernement, est la bienvenue.

Mais, depuis l’application de cette décision portant sur le payement des droits afférant aux dédouanements des véhicules dès le premier poste ou bureau des douanes à franchir, le directeur général des douanes est l’objet de toutes les rivalités et adversités. Car, de hauts cadres de l’administration douanière, seraient actionnaires dans les parkings de ventes de véhicules d’occasion. Alors, que ne feraient-ils pas pour déstabiliser le patron des douanes maliennes avec le concours des transitaires et des gérants de parkings ?

Sékou Tamboura

…………..

Encadré : Objectifs de recettes

La preuve par les performances

S’il y a un domaine dans lequel le directeur général des douanes mérite des fleurs et des encouragements, c’est bien les objectifs de recettes. Où il réalise des performances extraordinaires au vu du contexte qui prévaut au plan international.

A son arrivé en février 2008, le colonel Togola a trouvé des objectifs de recettes de 230 milliards de FCFA assignés à la DGD. Il a mis dans les caisses plus de 229 milliards.

En 2009, sur une prévision finale de 260 milliards de FCFA, l’équipe de Togola a battu tous les records en dépassant les objectifs assignés pour atteindre les 267,374 milliards de FCFA.

Pour l’année 2010, les objectifs de recettes sont fixés à 280 milliards de FCFA. Donc, il s’agit pour la direction générale des douanes de recouvrer 50 milliards de plus qu’en 2008 et 20 milliards de plus qu’en 2009. Et cela est bien possible, à condition d’appliquer rigoureusement le Plan d’action opérationnel.

Et le bilan à mi-parcours est extrêmement encourageant. En effet, au titre du 1er trimestre 2010, sur des prévisions de 69 milliards de FCFA, les recettes générées sont de l’ordre de 68,4 milliards de FCFA. De janvier à avril 2010, sur des prévisions de 92 milliards de FCFA, la direction a fait rentrer 91,3 milliards de FCFA, soit un taux de réalisation de 99,2%. Ce en dépit d’un manque à gagner d’environ 4 milliards de FCFA constaté sur les produits pétroliers à cause de l’augmentation des prix fournisseurs.

Nous laissons ces chiffres à l’appréciation de l’opinion publique nationale et internationale, des gouvernants et des plus hautes autorités du pays afin de juger si l’auteur de tels résultats mérite de poursuivre son action, à son poste.

ST